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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE
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CLOS FLEURI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS FLEURI
LES FROMAGERS DE THIERACHE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1236725
Date de dépôt :
31/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2013

Présentation de la marque CLOS FLEURI

Déposée le 31 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS FLEURI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE domicilié(e) 28, rue de la Croix,02170 LE NOUVION EN THIERACHE (dossier no 2236194) - 02170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 332 569 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2236194) - 78220 - France.

La marque CLOS FLEURI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS FLEURI est expirée depuis le 31 mars 2013.

LES FROMAGERS DE THIERACHE a également déposé les autres marques suivantes : FAUQUET DAUPHIN , REINE BRUNEHAUT , BOULETTE D'AVESNES , PAVE DE THIERACHE , COQ DES FLANDRES , FAUQUET , LE CARRE D'AVESNES , LE VAL FLEURI , (Marque figurative) , LION DES FLANDRES


LES FROMAGERS DE THIERACHE, société par actions simplifiée - 28, rue de la Croix,02170 LE NOUVION EN THIERACHE (dossier no 2236194) - 02170 - France - SIREN 315332569


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2236194) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation n°2016262 - Publication au BOPI 1993-17

Renouvellement sans limitation le 3 février 2003 n°2236194 - Publication au BOPI 2003-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Inscription le 4 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°237993 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 13 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150416 - Publication au BOPI 1992-10-13

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237992 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 13 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150415 - Publication au BOPI 1992-10-13

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.